Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 15 mars 1995, les fonctionnaires du corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1994 dans les conditions suivantes:

A compter du 1er janvier 1994

Au 6e échelon

M. Beytout (Jean-Pierre).
M. Gonnord (Christian).
M. Gorin (Daniel).
M. Guibert (Christian).

Au 3e échelon

M. Bremond (Bernard).
M. Loscos (Jean-Marie), détaché.
Mme Tacnet (Piram) (Françoise).

A compter du 13 février 1994

Au 6e échelon

M. Drogoz (Jean-Marie).

A compter du 22 juin 1994

Au 6e échelon

M. Bulte (Daniel), détaché.
M. Moll (Charles).

A compter du 15 juillet 1994

Au 4e échelon

M. Trouslard (Philippe).

A compter du 25 juillet 1994

Au 6e échelon

M. Vieillard (Pierre).
M. Voisin (Gérard).

Au 5e échelon

M. Mesure (Jean-Pierre).

Au 1er échelon

Mme Le Jeune (Debuchy) (Maryse), détachée.