Décret du 28 juillet 1995 portant approbation d'élections à l'Académie de marine

Version INITIALE

NOR : DEFM9501830D

  • Par décret en date du 28 juillet 1995:
    Les élections à l'Académie de marine en qualité de membres titulaires de M. Gilbert Massac, affecté à la section Droit et économie, et M. Jean-Pierre Queneudec, affecté à la section Droit et économie, sont approuvées.
    L'élection à l'Académie de marine en qualité de membre correspondant de M.
    Michel Betous, affecté à la section Sciences et techniques, est approuvée.