Arrêté du 30 juin 1997 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 juin 1997, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :
    Au titre des représentants de l'agriculture :
    Titulaire : M. Dubis (Jean-Marc), en remplacement de M. Simon (Michel) ;
    Suppléant : M. Massou (Jean-Jacques), en remplacement de M. Saint-Martin (Guy).
    Au titre des représentants des associations agréées de pêche et de pisciculture :
    Titulaire : M. Bessette (Pierre), en remplacement de M. Compagnon (Jean).