Art. 1er. - La composition et les caractéristiques des cinq pièces commémoratives de 500 F, des trois pièces commémoratives de 100 F et des quatre pièces commémoratives de 10 F définies par le présent arrêté sont fixées conformément au tableau figurant en annexe.
Elles sont frappées au millésime 1996 par la direction des Monnaies et médailles pour le compte de l'Etat.

Art. 2. - Ces pièces s'intègrent dans une série qui a pour thème < < Les Trésors des musées d'Europe > >.
L'émission visée par le présent arrêté concerne quatre oeuvres dont les originaux sont conservés dans des musées européens.
< < David > >, sculpture réalisée par Michel Ange entre 1501 et 1504 ;
< < Autoportrait > > au chapeau, peinture réalisée en 1888 par Vincent Van Gogh ;
< < Maja Vestida > >, de Francisco Goya ;
< < Cavalier > >, sculpture chinoise en terre cuite du ve siècle.
La gravure des pièces est conforme aux modèles créés par l'atelier des Monnaies et médailles.
Au revers figure la valeur faciale accompagnée d'une mention en euro :
< < 500 FRANCS - 75 euro > > pour les pièces de 500 F en or ;
< < 100 FRANCS - 15 euro > > pour les pièces de 100 F en or ;
< < 10 FRANCS - 1,5 euro > > pour les pièces de 10 F en argent.
Le graphisme représentant la valeur en francs et en euro est situé à l'intérieur d'un cercle formé de douze étoiles. Sur le pourtour la mention < < Trésors des musées d'Europe > > et la devise républicaine : < < Liberté,
Egalité, Fraternité > > forment un second cercle concentrique.
Le premier des quatre avers comporte la représentation du < < David > > de Michel Ange, les lettres RF, le millésime 1996 et, sur le pourtour, les inscriptions < < David > > et < < Michel Ange > >.
Le deuxième avers comporte la représentation de l'< < Autoportrait > >, dit au chapeau, de Van Gogh, les lettres RF, le millésime 1996 et, sur le pourtour, les inscriptions < < Van Gogh > > et < < Vincent > >.
Le troisième avers comporte la représentation de la < < Maja Vestida > >, de Francisco Goya, les lettres RF, le millésime 1996 et, sur le pourtour, les inscriptions la < < Maja Vestida > > et < < Goya > >.
Le quatrième avers comporte la représentation de la sculpture chinoise du musée Cernuschi intitulée < < Cavalier > >, les lettres RF, le millésime 1996 et, sur le pourtour, l'inscription < < Cavalier chinois ve siècle > >.
Ces pièces sont frappées en qualité Epreuve.

Art. 3. - Les émissions des pièces définies par le présent arrêté seront limitées à :
Thème < < David > > :
99 exemplaires de 500 F pesant 155,52 g d'or pur ;
5 000 exemplaires de 500 F pesant 31,104 g d'or pur ;
15 000 exemplaires de 10 F en argent.
Thèmes < < Autoportrait > >, < < Maja Vestida > > et < < Cavalier > > :
99 exemplaires de 500 F pesant 155,52 g d'or pur, pour chacun des trois thèmes ;
5 000 exemplaires de 100 F en or à 920 pour mille pour chacun des trois thèmes ;
15 000 exemplaires de 10 F en argent pour chacun des trois thèmes.
Ces pièces ont cours légal.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.