Arrêté du 9 février 1995 portant nomination au conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 9 février 1995, sont nommés membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins:

    Au titre des représentants de l'Association nationale

    interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)


    M. Mignard (Serge).
    M. Pichon (Daniel).
    M. Spruytte (Philippe).


  • Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
    M. Lecornu (Alain).


  • Au titre des représentants

    des producteurs de fruits à cidre


    M. Gillet (Pierre).
    M. Loisel (Jacques).


  • Au titre des représentants du secteur coopératif


    M. Poulain (Jean-Charles).


  • Au titre des représentants

    de la transformation des fruits à cidre


    M. Favennec (Jean-Pierre).
    M. Paitre (Michel).
    M. Semery (Jean-Pierre).


  • Au titre des représentants de l'Institut national

    de la recherche agronomique (I.N.R.A.)


    M. Drilleau (Jean-François).


  • Au titre des représentants des salariés de la filière


    M. Fouassier (Simon).
    Le mandat des membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.