Arrêtés du 23 septembre 1994 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 septembre 1994, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994:
    M. Meriaux (Jean-Michel), à compter du 1er janvier 1994;
    M. Devauchelle (Robert), à compter du 1er juillet 1994;
    M. Ters (Jean-Paul), à compter du 1er janvier 1994;
    M. Walliser (Jean-Claude), à compter du 2 janvier 1994;
    M. Jarret (Pascal), à compter du 2 juillet 1994;
    M. Kazandjian (Bernard), à compter du 1er juillet 1994;
    M. Nussbaum (Alain), à compter du 19 juillet 1994.