Art. 1er. - Le tableau des chômages pour la période du 1er avril 1996 au 31 mars 1997 figurant à l'article 1er de l'arrêté du 20 mars 1996 susvisé est modifié de la manière suivante :

3o Seine et canaux annexes

Canal de la Haute-Seine et rivière de Seine :
Les chômages des écluses de Varennes (b) et de Vigneux (c) sont annulés.

4o Voies navigables de l'Est

Saône, 1re section, colonne Observations, lire :
< < a) Ensemble des sections, Navigation interrompue ;
< < b) De Gray à Apremont, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance. > >,
Au lieu de :
< < a) Ensemble des sections, Abaissement du bief de 1 mètre, navigation possible pour la plaisance ;
< < b) De Gray à Apremont, Navigation interrompue. > >

6o Voies navigables du Centre

Yonne, écluse de Bassou :
La date de fin d'arrêt de la navigation est reportée au 31 juillet 1996. Il convient de relever qu'en cas de difficultés imprévisibles ce chômage pourra de nouveau être prolongé par voie d'avis à la batellerie.

Art. 2. - Le directeur des transports terrestres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.