Arrêté du 10 octobre 1994 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 10 octobre 1994, sont nommés à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs suivante:
    Au titre du Conseil national du patronat français:
    M. Guyot (Michel), titulaire, en remplacement de M. Van Eslande (Daniel).;
    Mme Lisbonis (Chantal), suppléante, en remplacement de Mlle Boyer (Isabelle);
    M. Dumont (Alain), suppléant, en remplacement de M. Poupard (Raymond).