Décret du 25 mai 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9400604D

  • Par décret du Président de la République en date du 25 mai 1994:
    Sont nommées en qualité de professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1993-1994, les personnes dont les noms suivent:
    M. Diou (Jean-Paul), université Montpellier-I: six mois;
    M. Henni (Ahmed), université d'Artois: dix mois;
    M. Martin (Jean-Louis), E.N.S.A.I.T. de Roubaix: trois ans;
    M. Saadi (Rabah Nourredine), université d'Artois: dix mois;
    M. Shea (Patrick), université Montpellier-I: six mois.
    Dans la limite de trois ans, les personnes précitées pourront sur leur demande, au terme des périodes fixées par le présent décret, être maintenues en fonctions dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.
    Sont nommées en qualité de professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1993-1994, les personnes dont les noms suivents:
    M. Azibert (Gilbert), université Paris-V;
    M. Berthon (Jean), université d'Orléans;
    M. Beveraggi (Daniel), université Paris-XII;
    M. English (Patrick), université d'Angers;
    M. Felli (Lucien), université de Corse;
    M. Hugonnet (Claude), université Montpellier-I;
    M. Michaud (Jean-Luc), université Paris-I;
    M. Raiman (Jacques), université Paris-IX - Dauphine;
    M. Senamaud (Michel), université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines; Mme Tasca (Catherine), université Paris-VIII.
    Dans la limite de neuf ans, les personnes précitées pourront, sur leur demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenues en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités.