Décret du 3 juin 1994 modifiant le décret du 31 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : RESM9400769D

  • Par décret du Président de la République en date du 3 juin 1994, les dispositions du décret du 31 janvier 1994 portant nomination (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit:
    < < En ce qui concerne Mme Annette Afilado, épouse Vassant, nommée et titularisée en qualité de professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille à compter du 1er septembre 1993:
    Au lieu de < < Mme Annette Afilado, épouse Vassant > >, lire < < Mme Annette Afilalo, épouse Vassant > >.
    En ce qui concerne M. Michel Marie, nommé et titularisé en qualité de professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-III à compter du 1er octobre 1993:
    Au lieu de: < < 18e section: Sociologie, démographie > >, lire: < < 18e section: Arts plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l'art > >.
    Et en ce qui concerne M. Henri Boyer, nommé et titularisé en qualité de professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Montpellier-III à compter du 1er septembre 1993:
    Au lieu de < < 1er septembre 1993 > >, lire < < 1er octobre 1993 > >.