Art. 1er. - Les fonctions énumérées ci-après ouvrent droit pour leurs titulaires en poste à la date d'entrée en vigueur du décret du 22 mars 1990 susvisé ou recrutés ou employés avant le 1er janvier 1993 à l'usage du titre de psychologue dans les conditions fixées à l'article 1er du décret susmentionné.

I. - Fonctions relevant de l'armée de terre

1.1. Centre d'études sur la sélection du personnel de l'armée de terre:
- chef de centre, responsable de la sélection et de l'orientation du personnel de l'armée de terre et assurant des tâches de psychologue;
- officier adjoint assurant des tâches de psychologue;
- officier psychologue;
- officier psychologue, psychosociologue.
1.2. Commandement des écoles de l'armée de terre:
- psychologue en lycée militaire (Autun).

II. - Fonctions relevant de l'armée de l'air

Centre d'études et de recherches psychologiques Air:
- directeur de centre, responsable de la sélection et de l'orientation des personnels de l'armée de l'air et assurant des tâches de psychologue;
- directeur adjoint, assurant des tâches de psychologue;
- chefs de division ou de service, assurant des tâches de psychologue.

III. - Fonctions relevant de la marine nationale

Direction du personnel militaire de la marine:
- chefs et officiers adjoints des services locaux de psychologie appliquée; - chefs d'antenne permanente de psychologie appliquée;
- chef du service Sélection et orientation du personnel;
- chef de la section d'études et de recherches des applications de la psychologie.

IV. - Fonctions relevant de la gendarmerie nationale

- chef du centre de psychologie appliquée;
- chef du bureau Psychologie et psychosociologie;
- psychologues chargés d'études et de recrutement.

V. - Fonctions relevant de la délégation générale

pour l'armement

5.1. Direction des armements terrestres:
- psychologue chargé des problèmes d'ergonomie de l'établissement technique d'Angers.
5.2. Direction des constructions navales:
- chef du service psychotechnique;
- adjoint au chef du service psychotechnique;
- conseiller-psychologue du travail;
- psychologue du groupe de psychologie des personnels.
5.3. Service de la surveillance industrielle de l'armement:
- psychologue-chef du service Facteurs humains;
- psychologue du service Facteurs humains.
5.4. Service de psychologie de l'Ecole polytechnique:
- psychologue clinicien chef de service;
- psychologues cliniciens.

VI. - Fonctions relevant du service de santé des armées

- psychologues des formations et établissements hospitaliers du service de santé des armées.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.