(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 26 septembre 1983 modifié)
Abréviations utilisées
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0086 du 13/04/94 Page 5475 a 5476
......................................................I. - INSCRIPTIONS NOUVELLES
Première section
Classe B
Tableau A
M. Semeli (Michel), D.A., C.R.A.M. Limoges.Tableau B
M. Brayat (Daniel), D., U.R.S.S.A.F. Agen.
M. Laguet (Jean-Pierre), A.C., C.O.R.G. Clermont-Ferrand.Deuxième section
Classe C
Tableau A
Mme Foucart (Josette), C.N. 8, A.C.O.S.S.Inscription à titre conservatoire
M. Faure (Jean-Louis), C.N. 7, U.R.S.S.A.F. Albi.Tableau B
Mme Foucart (Josette), C.N. 8, A.C.O.S.S.II. - RECTIFICATIONS AU JOURNAL OFFICIEL
DU 14 JANVIER 1994
Page 767, 1re colonne, à la rubrique Classe B, Tableau A, inscription à titre conservatoire, 5e ligne, au lieu de: < < M. Chausset (Michel-Claude),
A.C., A.V.A. Marseille, désigné D., A.V.A. Nice > >, lire: < < M. Chausset (Michel-Claude), A.C., désigné D., A.V.A. Marseille > >.
Page 767, 1re colonne, à la rubrique Classe B, Tableau B, 18e ligne, au lieu de: < < M. Chausset (Michel-Claude), A.C., A.V.A. Marseille, désigné D.,
A.V.A. Nice > >, lire; < < M. Chausset (Michel-Claude), A.C., désigné D.,
A.V.A. Marseille > >.
Page 767, 1re colonne, à la rubrique Classe B, Tableau B, 59e ligne, au lieu de < < M. Paumier (Jean-Pierre), A.C., A.V.A. coiffure > >, lire < < M.
Paumier (Jean-Marie), A.C., A.V.A. coiffure > >.
Liste complémentaire d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vielllesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour l'année 1994
NOR : SPSS9400912K