Le ministre de l’économie,
Vu la loi de finances n° 92-1376 du 30 décembre 1992 relative à la loi de finances pour 1993.
Arrête :
Art. 1er. - La composition et les caractéristiques de la pièce commémorative de 500 F et des cinq pièces commémoratives de 100 F définies par le présent arrêté sont fixées conformément au tableau figurant en annexe.
Elles seront frappées au millésime 1993 par la direction des Monnaies et médailles pour le compte de l’Etat.
Art. 2. - Ces pièces constituent une deuxième série de pièces ayant pour thème les " Trésors du Louvre ". Elles célèbrent le Bicentenaire de la création du musée du Louvre.
Leur gravure est conforme aux modèles réalisés par l’atelier des Monnaies et médailles.
L’émission visée par le présent arrêté concerne six pièces : une pièce de 500 F en or, deux pièces de 100 F en or et trois pièces de 100 F en argent.
Trois types d’avers ont été gravés pour ces pièces ; chacun des trois sera frappé en or et en argent.
Le premier avers représente la Vénus de Milo avec, en inscription, les mentions : " R.F. " et " la Vénus de Milo ". Il figure sur la pièce de 500 F en or et sur une des trois pièces de 100 F en argent.
Le deuxième avers représente l’Infante Marguerite de Vélasquez avec, en inscription, les mentions : " R.F. " et " l’Infante Marie-Marguerite ". Il figure sur la première pièce de 100 F en or et sur la deuxième pièce de 100 F en argent
Le troisième avers représente le Sacre de Napoléon de David avec, en inscription, les mentions " R.F. " et " Sacre de Napoléon Ier ". Il figure sur la deuxième pièce de 100 F en or et sur la troisième pièce de 100 F en argent.
Le motif commun aux revers des six pièces comporte une représentation du Louvre et de sa pyramide. En inscription, la valeur faciale 500 F ou 100 F, le millésime 1993 et la mention : " Bicentenaire du Musée du Louvre ".
Art. 3. - Les émissions des pièces définies par le présent arrêté seront limitées à :
Pièces de 500 F en or 5 000 exemplaires
Chacune des pièces de 100 F en or 5 000 exemplaires
Soit, pour les deux pièces 10 000 exemplaires
Chacune des pièces de 100 F en argent 20 000 exemplaires
Soit, pour les trois pièces 60 000 exemplaires
Soit, au total : 5 000 pièces de 500 F et 70 000 pièces de 100 F.
Ces pièces ont cours légal.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 224 du 26 septembre 1993, page 13378.
Fait à Paris, le 16 septembre 1993.
EDMOND ALPHANDÉRY