Arrêté du 1er juillet 1993 portant nomination au conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes

Version INITIALE

NOR : SPSS9302095A


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, en date du 1er juillet 1993, sont nommés en qualité de membres du conseil d’administration de la caisse mutuelle d’assurance vieillesse des cultes
    1. Au titre du culte catholique
    a) Sur désignation de l’Union des associations diocésaines de France :
    Titulaire :
    Père Fernand Brisgault, en remplacement de monseigneur René Wasselinck, décédé.
    Suppléant :
    Père Pierre Berthet.
    b) Sur désignation de l’Union des supérieurs majeurs de France :
    Titulaires :
    Père Elie Vuillemin, en remplacement du père Fulbert Détour, démissionnaire.
    Père Jacques Gateau, en remplacement du père Louis Trouiller, démissionnaire.
    Suppléant :
    Père Marcel Lebourg.
    2. Au titre des autres cultes visés à l’article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
    Titulaire :
    M. le pasteur Daniel Bordreuil, en remplacement de M. le pasteur Robert Foux, démissionnaire.
    Suppléant :
    M. le pasteur Dominique Ferret.
    Titulaire :
    Vénérable Phrakru Vinyathon Savat, en remplacement de Lama Shérab Dordje, démissionnaire.
    Suppléant :
    Vénérable Lama Tenzin, en remplacement du vénérable Lama Gyurmed (Karma), démissionnaire.