Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 22 juin 1993, est homologué, quant à l’intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Caterpillar (Etats-Unis), représenté en France par Presspali France, immeuble Le Bonaparte, centre d’affaires ParisNord, 93153 LE BLANC-MESNIL CEDEX.
Désignation de l’engin : chargeuse sur pneumatiques ; marque et type : Caterpillar, type 916 ; numéro de série : 9 WBO 1286.
Marque et type du moteur : Caterpillar, type 3204 DI ; numéro de série : 4SVS6283 ; puissance et régime nominaux : 63,00 kW à 2 000 tours par minute.