Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire et du ministre de la recherche et de l’espace en date du 23 mars 1993 :
Sur désignation du ministre de la santé et de l’action humanitaire, est nommé membre de la commission scientifique spécialisée n° 9 Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales : M. Franco (Dominique), en remplacement de Mme Redondo (Aimée), démissionnaire.
Sur désignation des ministres de tutelle, est nommé membre de l’intercommission Recherche en prévention - recherche en évaluation des systèmes de santé et de protection sociale : M. Benech (Jean-Marie), en remplacement de M. Lebras (Hervé), démissionnaire.
Ces nominations prennent effet le 1er juin 1993.
Arrêté du 23 mars 1993 portant nomination à la commission scientifique spécialisée n° 9 Biophysique, technologies biomédicales et chirurgicales et à l'intercommission Recherches en prévention - recherche en évaluation des systèmes de santé et de protection sociale de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
NOR : RESY9300138A