Arrêté du 3 décembre 1992 portant inscription à des tableaux d'avancement (personnel des services judiciaires)

Version INITIALE

NOR : JUSB9310111A


  • Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 3 décembre 1992, les greffiers en chef des services judiciaires du 2e grade dont les noms suivent sont inscrits au titre de l’année 1992 au tableau d’avancement complémentaire pour l’accès du premier grade :
    M. Schaeffer (Roland), tribunal de grande instance de Sarreguemines ;
    M. Schmitt (Christian), tribunal d’instance de Metz ;
    M. Chuine (André), administration centrale ;
    M. Gaceus (Alain), tribunal de grande instance de Valenciennes ;
    Mme Kernoa (Martine), tribunal de grande instance de Vannes ;
    Mme Raphanel (Odile), cour d’appel de Riom ;
    M. Noyelle (Jean, Michel), détaché au ministère de l’intérieur ;
    Mme Allian (Michèle), épouse Piedtourne, tribunal de grande instance de Pau ;
    Mme Chevauche (Irène), épouse Roinnel, tribunal de grande instance de Nîmes ;
    Mme Savel (Michèle), tribunal de police de Lyon ;
    Mme Rigal (Jeanine), tribunal d’instance de Paris (13e) ;
    Mme Fleurot (Lysiane), tribunal d’instance de Dijon ;
    M. Legrand (Philippe), conseil de prud’hommes d’Angers
    Mme Abrial (Myriam), épouse Georges, tribunal d’instance de Longjumeau ;
    Mme Barreau (Nicole), tribunal de grande instance de Cusset ;
    Mme Cornilleau (Annie), épouse Thomas, conseil de prud’hommes de Corbeil ;
    M. Drapeau (Denis), conseil de prud’hommes de Paris ;
    Mme Husson (Janine), épouse Kister, tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne ;
    Mme Julliard (Monique), tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse ;
    Mme Garrot (Paulette), épouse Clair, tribunal de grande instance de Dijon ;
    Mme Collet (Claire), Cour de cassation ;
    Mme Auge (Jeanine), épouse Marcade, cour d’appel de Pau ;
    Mme Petit (Françoise), cour d’appel d’Amiens ;
    M. Desmarecaux (Patrick), tribunal de grande instance de Lille.