Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, en date du 27 août 1993, la commission d’homologation chargée d’examiner les demandes d’intégration dans le cadre d’emplois des professeurs territoriaux d’enseignement artistique est ainsi composée :
1° En qualité de représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale :
Titulaire : M. de Bengy (Jean).
Suppléant : M. Rognard (Michel-Antoine).
Suppléant : M. Wilquin (Claude).
Titulaire : M. Voiron (Jean).
Suppléant : M. Vieljeux (Patrice).
Suppléant : M. Lemoine (Georges).
Titulaire : M. Merville (Denis).
Suppléant : M. Estève (Gilbert).
Suppléant : M. Cukierman (Halva).
2° En qualité de représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux :
Titulaire : M. Nowak (François).
Suppléant : M. Sureau (Marc).
Suppléant : M. Wystraete (Bernard).
Titulaire : Mme Mabire Bex (Agnès).
Suppléant : M. Wacrenier (Patrick).
Suppléant : M. Mondesir (Christian).
Titulaire : M. Lestang (Yves).
Suppléant : M. Wetrel (Eric).
Suppléant : M. Alexandre (Patrice).
3° En qualité de personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d’Etat et de la Cour des comptes et parmi les membres des inspections générales compétentes :
Titulaire : M. Sauzay (Philippe).
Suppléant : M. Gosselin (Charles).
Suppléant : M. Labarre (Jean-Claude).
Titulaire : M. Blanc (Daniel).
Suppléant : M. Lustgarten (Dan).
Suppléant : M. Monod (Roland).
Titulaire : M. Enrici (Michel).
Suppléant : M. Minière (Claude).
Suppléant : Mme Krynen (Marie-Madeleine).
M. Sauzay (Philippe), conseiller d’Etat, assure la présidence de la commission d’homologation.