Art. 1er. - Sont homologués, tels qu’ils sont décrits au bulletin d’identification, les produits et appareils d’imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle, d’anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - L’homologation est refusée pour les appareils suivants :
Laser argon à colorant ADC 8000 de Nidek ;
Laser Yag Nanolas 10 d’Alcon-Biophysic ;
Pompe à perfusion Doltron PIM/303 de Prothia ;
Moniteur de surveillance 1651-0100 avec option Température de Save 33 ;
Vélocimètre Doppler Duodop d’Euromesures.

Art. 3. - Il est procédé aux transferts d’homologation suivants :
L’homologation accordée sous le numéro 2049-91-5 (arrêté du 10 mai 1991 paru au Journal officiel du 14 juin 1991) (échéance 14 juin 1996) pour la pompe portable Lidia 2 à la société Biovalles est transférée à la société Chronolyss, 7, place du 11-Novembre, 93000 Bobigny.
L’homologation accordée à la société IDF pour la pompe à perfusion Volumed µ VP/2001 sous le numéro 1208-88-5 (arrêté du 15 juin 1988 paru au Journal officiel du 8 juillet 1988) (échéance 8 juillet 1993) est transférée à la société Arco Medical Infusion Ltd, 202 Millfred, Essex, CM 1595 T (Angleterre).
Les homologations accordées à la société Bruel et Kjaer France pour les matériels suivants sont transférées à la société Bruel et Kjaer Médical, 46, rue du Champoreux, 91541 MENNECY CEDEX :
- échographe type 3535, n° 2573-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992 paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997) ;
- échographe type 1846, n° 1537-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994) ;
- échographe type 1849 n° 1538-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) (échéance 16 septembre 1994).
Les homologations accordées à la société Drager pour les matériels suivants sont transférées à la société Pierre Médical, avenue de la République, C.E. 418, 91374 VERRIÈRES-LE-BUISSON CEDEX
- réserve d’oxygène Grandeair / Pulsair I - Cryo 2, n° 1960-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Pulsair I - Pulsy, n° 1961-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Cryo 2, n° 1964-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Grandair / Travelair I - Pulsy, n° 1965-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair - Cryo 2, n° 1962-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996) ;
- réserve d’oxygène Stationair / Travelair I - Pulsy, n° 1963-90-5 (arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 février 1991) (échéance 16 février 1996).

Art. 4. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l’arrêté du 9 novembre 1988 paru au Journal officiel du 18 décembre 1988, tableau n° 2, lire : « Cusa modèle 200 C », au lieu de : « Cusa modèle 200 ».

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Radiologie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, no 1.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Autres
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 2.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2731.
HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 3.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2732.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel : audioprothèse
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 4.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2733.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour chronothérapie
Série 11, n° 5.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extra-rénale
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série n° 6.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2734.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle orthopédique
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 7.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2735.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque
Série 11, n° 8.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel d’anesthésie réanimation. - Urgence
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 9.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2736.
HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques
(Durée de validité : jusqu’au 17 décembre 1997 [sauf mention particulière])
Série 11, n° 10.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19 février 1993, page 2739.