Arrêté du 15 décembre 1992 relatif à la frappe et à la mise en circulation d'une pièce commémorative de 5F et de deux pièces commémoratives de 100F

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Le ministre de l'économie et des finances,
Vu la loi de finances no 91-1322 du 30 décembre 1991 relative à la loi de finances pour 1992,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La composition et les caractéristiques de la pièce commémorative de 5F et des pièces commémoratives de 100F définies par le présent arrêté sont fixées conformément au tableau figurant en annexe.
    Elles sont frappées au millésime 1992 par la direction des Monnaies et médailles pour le compte de l'Etat.


  • Art. 2. - Ces pièces ont pour thème les Terres australes et antarctiques françaises. Elles commémorent le personnage de Dumont d'Urville, décédé en 1842 et découvreur de la terre Adélie en 1840.
    Leur gravure est réalisée par l'atelier des Monnaies et médailles. Elle est conforme aux modèles réalisés par MM. Daniel Ponce et Gérard Bucquoy.
    A l'avers de la pièce de 5F figure un groupe d'albatros.
    A l'avers de la première des pièces de 100F figure un groupe de manchots empereurs; à l'avers de l'autre pièce de 100F, deux otaries.
    En légende de l'avers des trois pièces, la mention: < >. Au bas de l'avers, le millésime 1992.
    En motif commun aux revers des trois pièces figure un portrait de Dumont d'Urville. A l'arrière-plan, un navire à voiles entre deux icebergs.
    En légende, la devise < > et les mentions < >, < > et < >. Sur la pièce de 5F est inscrite la valeur faciale de 5F. Sur les deux pièces de 100F, la valeur faciale de 100F.


  • Art. 3. - Les émissions des pièces définies par le présent arrêté seront limitées à:
    ......................................................
    15000 exemplaires ......................................................
    15000 exemplaires Soit au total: 15000 pièces de 5F et 30000 pièces de 100F.
    Ces pièces ont cours légal.


  • Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 décembre 1992.

MICHEL SAPIN