Arrêté du 17 décembre 1992 portant prorogation d'homologation d'un matériel médical

Version INITIALE

NOR : SANH9203274A

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu l'article L. 665-1 du code de la santé publique;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La validité de l'homologation accordée pour les matériels suivants:
    - prothèse totale de hanche Tribloquée (tige acier inox, tête acier inox,
    cotyle PE à cimenter avec croissant antiluxation) (no 1905-90-2) de la société Medinov;
    - prothèse totale de hanche Corail (tige TA6V+HAP, tête alumine, cotyle à visser TA6V+HAP) (no 1904-90-2) de la société Landos,
    est prorogée jusqu'au 31 mars 1993.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 décembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des hôpitaux:

L'ingénieur des ponts et chaussées,

J. CHAPELON

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