Arrêté du 19 août 1992 portant nomination d'un chef de service départemental de l'architecture

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NOR : EQUP9200948A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 19 août 1992, M. Barnoud (Paul) est nommé chef du service départemental de l'architecture de la Savoie à compter du 1er septembre 1992.