Arrête:

Art. 1er. - L'enseignement médical dans la formation professionnelle maritime est assuré dans les conditions suivantes:
Niveau 1: niveau devant être acquis par tout marin;
Niveau 1 bis: niveau devant être acquis par tout mécanicien;
Niveau 2 niveau devant être acquis pour l'obtention des titres suivants brevet de lieutenant de pêche, brevet de chef de quart, diplôme d'élève officier de 2e classe de la navigation maritime, diplôme d'élève officier de la marine marchande;

Niveau 3 niveau devant être acquis pour l'obtention des titres suivants brevet de patron de pêche, brevet de capitaine de pêche, brevet de capitaine côtier, diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime, diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

Art. 2. - Le programme et les horaires d'enseignement correspondant aux différents niveaux visés à l'article 1er sont les suivants:
Niveau 1 horaire annuel 10 heures.
Le programme est celui de la formation de base aux premiers secours. Il est défini par l'annexe 1 de l'arrêté du 8 novembre 1991 susvisé.
Niveau 1bis horaire annuel 15 heures.
1. Formation de base aux premiers secours.
2. Formation complémentaire permettant au mécanicien de participer à l'évacuation de la victime hors du compartiment de machines: l'enseignement a pour base les modules E4 et E5 tels que définis par l'arrêté du 8 novembre 1991 susvisé. Il est adapté à l'utilisation d'une gouttière type Bellile.
Niveau 2 horaire annuel 45 heures.
Cet enseignement nécessite l'obtention préalable du brevet national des premiers secours.
1. Formation aux activités de premiers secours en équipe à l'aide du matériel de réanimation et de contention tel que prévu dans la dotation médicale B décrite dans la réglementation sur la sécurité des navires.
Le programme est celui défini à l'annexe 4 de l'arrêté du 8 novembre 1991 susvisé.
2. Formation complémentaire spécifique au secours médical en mer:
a) Survie en eau froide et recueil d'un naufragé en hypothermie;
b) Utilisation de la gouttière Bellile (complément au module E5);
c) Aide médicale en mer. Consultation radiomédicale maritime (complément au module E2).
Niveau 3 horaire annuel 45 heures, dont 20 heures de formation en milieu hospitalier.
Cet enseignement nécessite l'obtention préalable du niveau 2.
1. Formation permettant, si possible avec l'aide du médecin consulté par radio, la prise en charge du blessé ou du malade après les premiers secours lorsqu'une évacuation n'est pas réalisée. Le programme est précisé dans l'annexe jointe au présent arrêté.
2. Prophylaxie des principales maladies contagieuses. Le règlement sanitaire international.
3. Notions d'hygiène alimentaire. Application aux navires des dispositions de l'arrêté du 26 septembre 1980 susvisé.

Art. 3. - Le directeur des gens de mer et de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE

Programme visé au paragraphe 1 de l'article 2

(niveau 3)

Cette partie du programme concerne la prise en charge du blessé ou du malade après les premiers secours.

Cette formation comporte des mises en situation et des exercices de simulation, spécialement en ce qui concerne l'examen du patient et la transmission de l'information au médecin:
a) Notions succinctes d'anatomie et de physiologie nécessaires à la compréhension de l'enseignement clinique: charpente osseuse, haubanage musculaire, disques intervertébraux. Pompe cardiaque et circulation périphérique, ventilation pulmonaire; les grandes lignes de leurs dysfonctionnements possibles. Les viscères abdominaux et pelviens; leurs repères topographiques au niveau de la paroi;
b) Conduite de l'interrogatoire puis de l'examen clinique en fonction du symptôme dominant: chacun des cas les plus courants est envisagé en suivant la trame du guide médical de bord pour les navires de la marine marchande sans médecin (le malade a de la fièvre, il a des douleurs, il est essoufflé, il tousse, il présente des troubles urinaires, etc.);
c) Les modalités de la transmission par radio des informations recueillies: circonstances de l'accident ou premiers symptômes de la maladie, évolution des troubles fonctionnels, signes révélés par l'examen clinique du patient,
antécédents pathologiques et traitements en cours;
d) Exécution des prescriptions thérapeutiques: la surveillance d'une immobilisation, la désinfection et la suture d'une plaie, la réalisation des pansements, les injections médicamenteuses y compris par perfusion veineuse, la réalisation d'un sondage et d'une ponction de vessie pour rétention aiguë d'urine;
e) La maintenance de la pharmacie et du matériel médical du bord. Les contre-indications médicamenteuses.