Arrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire

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NOR : ENVN9250320A

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Le ministre de l'environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L.212-1, R.212-8 et suivants;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé, sont ajoutés les végétaux ci-après:




  • Bryophytes



    Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr.
    Coussinet des bois.




  • Phanérogames angiospermes


    1. Monocotylédones:




    Erythronium dens-canis L.
    Dent de chien.




    2. Dicotylédones:



    Carlina acanthifolia All.
    Carline à feuilles d'acanthe, chardousse.




    Carlina acaulis L.
    Carline acaule.




    Cyclamen purpurascens Miller.
    Cyclamen d'Europe.




    Doronicum plantagineum L.
    Doronic à feuilles de plantain.




    Hypericum nummularium L.
    Vulnéraire des Chartreux.




    Papaver rhaeticum Leresche.
    Pavot des Alpes.



    Potentilla nitida L.
    Potentille luisante.



  • Art. 2. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 octobre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la nature et des paysages,

G. SIMON

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