Arrêté du 8 octobre 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 8 octobre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin:
En qualité de membre titulaire: M. Bouet (Guy), en remplacement de M.
Pommies (Jean);
En qualité de membre suppléant: M. Lemoine (Jean-Marie), en remplacement de M. Gay-Bellile (Bernard).