Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 juillet 1992, sont nommés membres du Conseil supérieur des installations classées pour une durée de trois ans:
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique:
M. Dhaille (Paul), maire de Lillebonne;
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris;
M. Fert (Vincent), syndicaliste;
M. Fournier (Jacques), syndicaliste;
M. Richet (Vincent), délégué général du comité législatif d'information écologique;
M. Suzanne (Jean-Claude), coordinateur de la mission d'inspection spécialisée de l'environnement;
M. Woltner (Pierre), ingénieur général des mines.
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées:
Proposés par le Conseil national du patronat français:
M. Pecqueur (Michel);
M. Colin (Alexandre).
Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie: M. Dussardier (Jean);
M. Rosset (Victor, Claude).
Proposé par l'assemblée permanente des chambres de métiers:
M. Mouzay (Jean).
Proposé par l'assemblée permanente des chambres d'agriculture:
M. Lecamu (Roger).
Proposé par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles:
M. Loyau (René).
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées:
M. Barthelemy (François), ingénieur général des mines;
M. Renaud (Robert), inspecteur général des installations classées;
M. Ferrand (Jean-Claude), ingénieur en chef des ponts et chaussées;
Général Gelineau, contrôleur général des armées;
M. Calamy (Hubert), vétérinaire-inspecteur;
M. Pouyanne (Patrick), ingénieur des mines;
M. Milliet (Marc), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines.
Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France:
M. le doyen Souleau;
M. le professeur Chambon.
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement:
M. Dechamps (Claude);
M. Metayer (Claire).
Sont nommés:
Président: M. Woltner (Pierre).
Vice-président: M. Suzanne (Jean-Claude).
Dans la catégorie des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de nuisances ou d'hygiène publique:
M. Dhaille (Paul), maire de Lillebonne;
Général Fauchier, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris;
M. Fert (Vincent), syndicaliste;
M. Fournier (Jacques), syndicaliste;
M. Richet (Vincent), délégué général du comité législatif d'information écologique;
M. Suzanne (Jean-Claude), coordinateur de la mission d'inspection spécialisée de l'environnement;
M. Woltner (Pierre), ingénieur général des mines.
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées:
Proposés par le Conseil national du patronat français:
M. Pecqueur (Michel);
M. Colin (Alexandre).
Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie: M. Dussardier (Jean);
M. Rosset (Victor, Claude).
Proposé par l'assemblée permanente des chambres de métiers:
M. Mouzay (Jean).
Proposé par l'assemblée permanente des chambres d'agriculture:
M. Lecamu (Roger).
Proposé par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles:
M. Loyau (René).
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées:
M. Barthelemy (François), ingénieur général des mines;
M. Renaud (Robert), inspecteur général des installations classées;
M. Ferrand (Jean-Claude), ingénieur en chef des ponts et chaussées;
Général Gelineau, contrôleur général des armées;
M. Calamy (Hubert), vétérinaire-inspecteur;
M. Pouyanne (Patrick), ingénieur des mines;
M. Milliet (Marc), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines.
Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France:
M. le doyen Souleau;
M. le professeur Chambon.
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement:
M. Dechamps (Claude);
M. Metayer (Claire).
Sont nommés:
Président: M. Woltner (Pierre).
Vice-président: M. Suzanne (Jean-Claude).