Par arrêté du ministre de la défense en date du 30 juin 1992, l'arrêté du 3 mars 1992 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures est modifié comme suit:
Arrêté du 30 juin 1992 modifiant l'arrêté du 3 mars 1992 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures
NOR : DEFT9201768S