Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:
Pour représenter la région Bourgogne, en qualité de membre suppléant: M.
Archambault (Philippe), en remplacement de M. Vincent (Louis).
Pour représenter le département des Yvelines, en qualité de membre suppléant: M. Dobremelle (Michel), en remplacement de M. Brame (Robert).
Pour représenter les usagers, au titre des associations de protection de la nature, en qualité de membre suppléant: M. Yon (Daniel), en remplacement de M. Le Beuf (Christian).
Pour représenter la région Bourgogne, en qualité de membre suppléant: M.
Archambault (Philippe), en remplacement de M. Vincent (Louis).
Pour représenter le département des Yvelines, en qualité de membre suppléant: M. Dobremelle (Michel), en remplacement de M. Brame (Robert).
Pour représenter les usagers, au titre des associations de protection de la nature, en qualité de membre suppléant: M. Yon (Daniel), en remplacement de M. Le Beuf (Christian).