Arrêtés du 17 juillet 1992 portant nomination (aviation civile)

Version INITIALE

NOR : EQUA9200810A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 17 juillet 1992, les ingénieurs en chef de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes:


  • A compter du 1er janvier 1992


    M. Levet (Jacques).



  • A compter du 7 septembre 1992


    M. Ballot (Pierre).



  • A compter du 17 septembre 1992


    M. Provost (Jean-Loup).



  • A compter du 3 octobre 1992


    M. Angelini (Paul).

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