Décrète:

Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

A M. le général de division Sardet (Jean-François, Cyrille).

Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions pour prendre rang du 1er octobre 1992:

Au grade de magistrat général

M. le magistrat militaire de 1re classe Depras (André, Alix, Marie, Michel).

Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 7 décembre 1992

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Clouet des Pesruches (Jean-Louis, Denis, Léonce).

Pour prendre rang du 14 décembre 1992

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Deschamps (Marc, Louis,
José).

Pour prendre rang du 18 décembre 1992

M. le colonel de l'infanterie Sarret (Jacques, Maurice, Joseph).

Pour prendre rang du 29 décembre 1992

M. le colonel de l'artillerie de Gayffier (Philippe, Marie, Gérard).

Art. 4. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er décembre 1992

M. le contre-amiral de Andolenko (Michel).

Art. 5. - L'article 7 du décret du 6 juillet 1992 est modifié comme suit:
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Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er novembre 1992

M. le général de brigade aérienne Courtet (Michel, Edouard), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne Cazaubieilh (Louis).

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er octobre 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Arnauld (François, Edouard,
Marie).

Pour prendre rang du 1er novembre 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Dumaz (Gilbert, André).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Deroche (Jacques, Henri).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Grammagnat (Michel, Pierre, Marcel), maintenu dans ses fonctions.

Art. 7. - M. le général de brigade aérienne Courthieu (Alain, Jean-Marie,
Aimé) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Arnauld (François, Edouard, Marie) est nommé général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Nord-Est et commandant la zone aérienne de défense Nord-Est à compter du 1er octobre 1992.
M. le général de brigade aérienne Cazaubieilh (Louis) est nommé directeur central du matériel de l'armée de l'air à compter du 1er novembre 1992.
M. le général de brigade aérienne Brun (Jean-Jacques) est nommé général adjoint au général commandant la force aérienne tactique à compter du 1er novembre 1992.
M. le général de brigade aérienne Dumaz (Gilbert, André) est nommé commandant l'école de l'air et l'école militaire de l'air à compter du 1er novembre 1992.
M. le général de brigade aérienne Deroche (Jacques, Henri) est nommé directeur technique de la force aérienne tactique à compter du 1er novembre 1992.

Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er novembre 1992

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Droniou (Jean, Michel, Francis).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Metges (Pierre, Jean).

Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de vétérinaire biologiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er novembre 1992

A M. le vétérinaire biologiste général, vétérinaire biologiste chef des services hors classe Maas (Jean, Guillaume).

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er novembre 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale de Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie).
A M. le médecin chef des services de classe normale Delorme (François,
Gaston, André).

Art. 11. - Les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement sont conférés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, pour prendre rang du 22 septembre 1992, à M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Bousquet (Jacques, Louis,
Jean).

Art. 12. - M. l'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement Bousquet (Jacques, Louis, Jean) est nommé inspecteur général de l'armement à compter du 22 septembre 1992.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gaillard (Michel, Jean,
René) est nommé directeur de l'établissement d'études et de projets DCN/ingénierie.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bée (François, Jacques,
Clotaire) est nommé directeur des études du Centre des hautes études de l'armement à compter du 15 septembre 1992.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Levy (Michel, Emile) est nommé chargé de mission auprès du directeur des personnels et des affaires générales de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Perrot (Jean-Lou, Alfred, Marie, Joseph) est nommé chef du service Mobilité à la direction des armements terrestres à compter du 15 septembre 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laborde (Jean, Henri,
Alain) est nommé chargé de mission Technologie auprès du délégué aux relations internationales.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bussy (François,
Jean-Pierre) est chargé de la sous-direction des programmes et de la coordination technique de la direction de l'électronique et de l'informatique.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Moreau (Jean-Pierre,
François) est nommé chargé de mission auprès du directeur des personnels et des affaires générales de l'armement.

Art. 13. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.