Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
- Décrète:
A. - ARMEE DE TERRE
- Art. 1er. - M. le général de brigade Rolland (Gwénaël) est nommé commandant les transmissions du 3e corps d'armée à compter du 1er novembre 1992.
B. - MARINE
- Art. 2. - M. le contre-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques) est nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques à compter du 15 septembre 1992.
C. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
- Art. 3. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Renon (Philippe, Louis, Jacques) est nommé commandant l'école du service de santé des armées de Bordeaux à compter du 4 novembre 1992.
D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 4. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bertrandias (Yves, Louis) est nommé adjoint au directeur, chargé des programmes et de la coopération internationale.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chéneau (Hervé, Henri,
Jean) est nommé chef du service industriel.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bulté (Claude) est nommé adjoint scientifique du directeur de l'établissement d'études et de projets D.C.N.-Ingénierie.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Simon (François, Marie,
Jean) est nommé adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé de la maîtrise des armements.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dumez (Alfred, Michel,
Fernand) est nommé conseiller chargé du contrôle et de la sécurité nucléaire et pyrotechnique.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duclaux (Xavier, Emile,
Edgard) est chargé de la sous-direction des marchés.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lys (Jacques, François,
Marie, Joseph) est nommé adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé des questions internationales.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duval (Emmanuel, Paul,
Michel, Marie) est nommé conseiller chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Salles (Pierre) est chargé de la sous-direction de la prospective, des études et de la coopération internationale.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pivet (Yann, François,
Yves, Paul) est nommé conseiller chargé du programme SawariII.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Remon (Philippe, Marie,
Antoine, Jacques) est nommé chef du service technique des systèmes navals.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gaudillière (Pierre,
Marie, Emile) est nommé adjoint au directeur des constructions navales chargé de l'administration générale.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jourdain (Bruno, Marie) est nommé conseiller chargé du programme Dalfine.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gueldry (Robert) est nommé conseiller Expertise et stratégie auprès du chef du service technique des systèmes navals.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Reydellet (Daniel,
Auguste, René) est chargé de la sous-direction des programmes. - Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 août 1992.
PIERRE BEREGOVOY
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,PIERRE BEREGOVOY
Le ministre de la défense,
PIERRE JOXE