Arrêté du 10 juin 1992 portant homologation des diplômes délivrés par l'université de Sarrebruck à l'issue de l'année universitaire 1990-1991

Version INITIALE

NOR : MENZ9202522A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck à l'issue de l'année universitaire 1990-1991, peuvent être homologués en qualité de diplômes de licence et de maîtrise indiquées corrélativement:
    Licence d'allemand, en qualité de licence de langues vivantes étrangères,
    allemand;
    Maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues vivantes étrangères, allemand;
    Licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes.


  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 juin 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH

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