Arrête:

Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont ouverts à la mutation, au détachement et au recrutement.

Art. 2. - Sont admis à postuler sur l'ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas à cette date de trois ans de fonctions en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés, de rang au moins égal ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.

Art. 3. - Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de mutation (annexe B);
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement,
justifiant de son accord et des avis favorables requis à l'article 2 (2e alinéa), du présent arrêté;
4o Une note individuelle, curriculum vitae (annexe C);
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant en annexe C; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section, profil);
6o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat.

Art. 4. - Le dossier devra parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposé le 9 juin 1992 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant, lorsque le dossier est adressé par la voie postale, afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des candidatures.

Art. 6. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature:
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités;

2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des professeurs des universités de 2e classe;
3o Les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au 2e groupe du 1er grade ou placés hors hiérarchie;
4o Les fonctionnaires et les magistrats de l'ordre judiciaire titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine depuis au moins trois ans.

Art. 8. - Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de détachement (annexe E);
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 du présent arrêté et sa qualité de titulaire dans son corps d'origine depuis trois ans au moins;
3o Pour les candidats mentionnés au 4o de l'article 7 ci-dessus, une copie de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe C);
5o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
6o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d'entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle; le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chacun d'entre eux, ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement,
section, profil);
7o Une copie du rapport de soutenance de thèse (s'il y a lieu).

Art. 9. - Le dossier devra parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposé le 9 juin 1992 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant, lorsque le dossier est adressé par la voie postale, afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et de détachement ainsi que ceux pourvus le cas échéant par la réintégration d'enseignants-chercheurs en détachement sont retirés des concours de recrutement.

Art. 12. - Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration sont ouverts au recrutement au titre de l'article 46(1o) du décret du 6 juin 1984 modifié.
Les candidats doivent être inscrits sur une liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre:
1o Soit être titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat;
2o Soit être titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers, de niveau équivalent et avoir été dispensés par le Conseil national des universités siégeant en application de l'article 45 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié de l'habilitation à diriger des recherches.

Art. 13. - Les candidats ne possédant pas la nationalité française qui remplissent les conditions énumérées à l'article 12 du présent arrêté peuvent présenter leur candidature.

Art. 14. - Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés l'un au recteur chancelier de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre au chef de cet établissement.
Pour les emplois affectés dans les universités nouvelles d'Ile-de-France, il est précisé que les universités nouvelles d'Evry-Val-d'Essonne, de Cergy-Pontoise, de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines relèvent de l'académie de Versailles; celle de Marne-la-Vallée, de l'académie de Créteil. En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l'éducation nationale et de la culture (bureau D.P.E.S.4), 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l'université française du Pacifique, B.P.46-35, Papeete, Tahiti (Polynésie française).

Art. 15. - Le dossier destiné au recteur chancelier ou au ministre de l'éducation nationale et de la culture pour ce qui concerne l'université française du Pacifique comportera:
1o Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe D;
2o Une notice individuelle curriculum vitae, établie sur le modèle de l'annexe C;

3o Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française délivrée depuis moins de trois mois ou, à défaut, une fiche d'état civil et un certificat de nationalité délivrés depuis moins de trois mois;
4o Deux enveloppes timbrées autocollantes à l'adresse du candidat;
5o Une attestation d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités;
6o Une pièce attestant de la possession:
- soit d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat; - soit de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers justifiant la dispense mentionnée au 2o de l'article 12 ci-dessus. Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Les candidats qui estiment être en mesure de justifier d'une inscription sur la liste de qualification à la date de l'examen de leur candidature par la commission de spécialistes présentent une attestation de recevabilité de candidature à la qualification délivrée par un rectorat, au lieu de la pièce mentionnée au 5o du présent article.

Art. 16. - Le dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comportera:
1o Une déclaration de candidature (annexe D);
2o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe C), dûment complétée;
3o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
4o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune:
- un exemplaire de la notice individuelle curriculum vitae (annexe C),
dûment complétée;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe C;
- une copie du rapport de soutenance de thèse, s'il y a lieu.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (établissement, section,
profil);
5o Dans les délais fixés par le chef d'établissement, pour les candidats mentionnés au dernier alinéa de l'article 15 ci-dessus, une attestation d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités.

Art. 17. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposés le 15 juin 1992 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt au rectorat de l'académie et à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.

Art. 18. - Les services du rectorat ou du ministère pour ce qui concerne l'université française du Pacifique donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 19. - Le recteur d'académie, chancelier des universités ou le ministre de l'éducation nationale et de la culture pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, arrête, après examen des dossiers, la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

Art. 20. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur, les recteurs d'académies, chanceliers des universités et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE A

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET AU RECRUTEMENT (ART. 51, 58-1 ET 46-1 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE)

I. - PUBLICATION PAR GROUPE DE SECTIONS

DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

3e groupe

Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 11e section Civilisation nord-américaine: 0030.
Université de Cergy-Pontoise: 12e section: Allemand: 0090.

4e groupe

Université de Cergy-Pontoise 17e section 0091.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 19e section 0101.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 22e section 0103.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 22e section 0104.

12e groupe

Université de Marne-la-Vallée 71e section 0074.

5e groupe

Université de Cergy-Pontoise 25e et 26e sections 0092.
Université de Marne-la-Vallée 26e section 0055.
Université de Marne-la-Vallée 26e section 0061.
Université de Marne-la-Vallée 26e section 0062.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 26e section 0105.
Université d'Evry 27e section 0078.
Université d'Evry: 27e section: Génie logiciel: 0079.
Université de Marne-la-Vallée 27e section 0065.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 27e section Génie logiciel: 0114.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 27e section Systèmes informatiques: 0110.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 27e section Systèmes informatiques: 0115.

6e groupe

Université de Cergy-Pontoise 28e section 0070.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 28e et 29e sections 0118.
Université de Cergy-Pontoise 30e et 28e sections 0095.

7e groupe

Université de Marne-la-Vallée 31e section 0070.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 31e et 32e sections 0123.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 32e section 0125.

8e groupe

Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 34e section 0122.
Université de Marne-la-Vallée 35e section 0072.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 35e section 0127.

9e groupe

Université de Marne-la-Vallée: 60e section: Génie civil: Meaux: 0073.
Université de Cergy-Pontoise: 60e section (institut universitaire professionnalisé): 0094.
Université de Cergy-Pontoise: 61e et 63e sections (institut universitaire professionnalisé): 0096.
Université de Cergy-Pontoise 61e section 0048.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 61e et 63e sections 0120.
Université de Marne-la-Vallée 63e section 0069.

10e groupe

Université de Marne-la-Vallée: 65e section: Biologie, biochimie: 0051.

II. - PUBLICATION PAR SECTION

DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Université Aix-Marseille-I Linguistique générale et africaine 1059.
Université Aix-Marseille-I: Phonétique expérimentale et technologie de la parole: 0018S.
Université de Besançon Sémiotique et informatique des textes 1103.
Université de Chambéry: 0280S.
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud: Linguistique et didactique du français langue étrangère: 0140.
Université Grenoble-III Didactique des langues, maison des langues 0283.
Université Lyon-II Psycho-linguistique 0638S.
Université Lyon-II Sémiologie 0703.
Université Montpellier-III: 0229.
Université Nancy-II Linguistique et phonétique africaine 0397.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris: 0001.
Université Paris-III Linguistique négro-africaine 0213.
Université Paris-III Linguistique française 0006S.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie, avenue de Versailles) Sémiologie et informatique 0292.
Université Paris-VIII Didactique des langues et linguistique générale 0679. Université Paris-X Linguistique appliquée-français langue étrangère 0035S. Université Rennes-II Grammaire et stylistique françaises 0066S.
Université Rennes-II Linguistique, épistémologie 0213S.
Université de Saint-Etienne: 0571.
Université Strasbourg-II Linguistique française 0001.
Université Toulouse-II Linguistique, phonétique 0385S.

8e section: Langues et littérature anciennes

Université Lyon-II Grec 0095 S.
Université Lyon-III Latin 0046.
Université Nancy-II: 0127 S.
Université Toulouse-II Latin 0012 S.

9e section: Langue et littérature françaises

Institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane: Ancien français: 0001.
Université d'Artois Arras 0006.
Université de Besançon Langue et littérature du Moyen Age 0980.
Institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux: Didactique du français: 0003.
Université Bordeaux-III: 0121.
Université de Brest: 0256.
Université de Caen: 0035.
Université de Caen XIXe siècle 0158 S.
Université Clermont-Ferrand-I Ancien français et français moderne 1061.
Université Grenoble-III: 0016 S.
Université Grenoble-III: 0012 S.
Université Grenoble-III: 0010 S.
Université Grenoble-III: 0162 S.
Université Grenoble-III: 0284.
Université Grenoble-III Valence 0285.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lille Douai Littérature et techniques d'expression: 0006.
Université de Limoges: 0119 S.
Université Lyon-II Littérature du XVIe siècle 0088 S.
Université Montpellier-III: 0182 S.
Université Montpellier-III Littérature française 0150.
Université Nancy-II Etudes théâtrales 0131.
Université Nancy-II Langue et littérature française du XIXe siècle 0558.
Université de Nice Langue française 0442.
Université française du Pacifique Nouméa 0022.
Université Paris-III Littérature française contemporaine 1940-1990 0068 S. Université Paris-IV Littérature française du XVIIIe siècle 0021 S.
Université Paris-VII: 2036.
Université Paris-X: 0033.
Université de Perpignan: 0171 S.
Université de Reims Langue et littérature française du XVIIe siècle 0068.
Université Rennes-II Langue, littérature et civilisation 0009 S.
Université Rennes-II Langue, littérature et civilisation 0033.
Université Rennes-II Littérature française 0376 S.
Université Strasbourg-II Langue et littérature des XIXe et XXe siècles 0104 S.
Université Toulouse-II: 0044 S.
Université de Tours: 0905.
Université de Valenciennes Moyen Age 0332.

10e section: Littératures comparées

Université Aix-Marseille-I XIXe et XXe siècles 0071 S.
Université d'Angers: 0269 S.
Université de Dijon: 0362.
Université Paris-III Littérature générale comparée 0001.
Université Paris-VIII Histoire des idées 0028 S.
Université de Valenciennes: 0333.

11e section: Langues et littératures anglaises

et anglo-saxonnes

Université Aix-Marseille-I Littérature anglaise 0588.
Université d'Amiens Anglais 0692.
Université d'Angers: 0244 S.
Université d'Antilles-Guyane: 0126.
Université d'Antilles-Guyane: 0189.
Université d'Artois Arras 0008.
Université d'Avignon: 0060.
Université de Besançon Littérature et civilisation américaines 1001.
Université Bordeaux-III Civilisation nord-américaine 0179.
Université de Brest: 0433.
Insitut universitaire de formation des maîtres de Caen Anglais 0003.
Université de Caen Anglais langue étrangère appliquée 0969.
Université de Caen Etudes anglo-irlandaises 0043 S.
Université Grenoble-III: 0019 S.
Université de La Réunion Littérature et civilisation américaines 0178.
Université du Havre Civilisation du Commonwealth 0190.
Université du Mans: 0356.
Université Lille-III: 0052.
Université Lille-III: 0190.
Université Lille-III: 0580.
Université Lille-III Langue anglaise 0122 S.
Université Lille-III Linguistique 0443.
Université Lille-III Langue étrangère appliquée 0442 S.
Université de Limoges: 0051 S.
Université du Littoral Anglais 0008.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon Anglais 0003.
Université Lyon-II Civilisation britannique 0704.
Université Lyon-III Anglais 0386.
Université Montpellier-III Civilisation américaine 0402.
Université de Mulhouse: 0163.
Université Nancy-II Anglais enseignement à distance 0176.
Université Nancy-II Civilisation britannique 0559.
Université Nancy-II Littérature anglaise 0124.
Université de Nantes: 0090.
Université de Nantes Civilisation anglo-américaine 0930.
Université de Nantes Linguistique 0092.
Université d'Orléans Civilisation britannique 0379.
Université d'Orléans Littérature des pays anglophones 0391.
Université française du Pacifique: Nouméa: anglais: 0012.
Université Paris-III Anglais traduction technique 0044.
Université Paris-VIII Littérature anglaise 0681.
Université Paris-X Droit anglophone 1115.
Université Paris-X Littérature anglaise du Moyen Age et de la Renaissance 0142 S.
Université Paris-XII: 0346 S.
Université Paris-XII: Civilisation américaine, affaires internationales,
commerce international: 0023 S.
Université de Pau Anglais 0034.
Université de Poitiers Anglais 0119.
Université de Poitiers Anglais 1165.
Université de Reims: 0933.
Université de Reims Littérature et civilisation américaines 0074 S.
Université Rennes-II: Littérature et civilisation des pays de langue anglaise: 0443.
Université de Rouen Etudes américaines 0940.
Université de Rouen Littérature anglaise 0697 S.
Université de Saint-Etienne: 0534.
Université de Toulon Anglais 0197.
Université Toulouse-II Anglais 0580.
Université de Tours: 0004.
Université de Tours: 0013.
Université de Tours: 0834.
Université de Valenciennes Civilisation britannique 0295.
Université de Valenciennes Littérature anglaise 0106.

12e section: Langues et littératures germaniques

et scandinaves

Université d'Avignon: 0179.
Université de Besançon Allemand; histoire des idées, civilisation 0076.
Université Bordeaux-III: 0051 S.
Université de Brest Allemand 0384 S.
Université de Chambéry Allemand 0222.
Université du Mans: 0163 S.
Université Lille-III Allemand langue étrangère appliquée 0582.
Université Lille-III Littérature et civilisation allemandes 0046.
Université Lille-III Littérature et civilisation autrichiennes 0049.
Université Lyon-III Allemand 0092.
Université Lyon-III Allemand 0352 S.
Université de Metz 1er novembre 1992; littérature allemande 0008S.
Université de Mulhouse Allemand 0139 S.
Université de Mulhouse Linguistique 0049.
Université Nancy-II Littérature allemande 0028.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A): Civilisation, communication: 0096.
Université Paris-IV Littérature et civilisation allemandes du Moyen Age 0041.
Université Paris-X Didactique 0150 S.
Université Paris-X Littérature des XIXe et XXe siècles 0265.
Université Paris-XIII: 0383 S.
Université de Reims: 0075.
Université de Rouen: 0007 S.
Université de Rouen Etudes autrichiennes 0347.
Université de Tours Allemand 0162.

13e section: Langues et littératures slaves

Université-Bordeaux-III Russe 0002 S.
Université Lille-III Civilisation russe, traduction 0584.
Institut national des langues et civilisations orientales: Littératures russe et sibérienne: 0443 S.
Institut national des langues et civilisations orientales: Russe (traduction et lexicologie): 0431.
Université Paris-X Langue, littérature et civilisation russes 0151 S.

14e section Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

Université Aix-Marseille-I: Littérature et civilisation espagnoles contemporaines: 1213.
Université d'Amiens Espagnol 0633.
Université d'Antilles-Guyane Espagnol 0190.
Université d'Artois Arras; Espagnol 0010.
Université de Besançon Espagnol 0689.
Université Bordeaux-III Littérature espagnole contemporaine 0494.
Université de Caen Espagnol 0140.
Université Clermont-Ferrand-II Italien 0096.
Université Grenoble-III Espagnol 0001 S.
Université de La Réunion Hispano-américain 0180.
Université Lille-III Espagne moderne et contemporaine 0061 S.
Université Lyon-II Espagnol 0125 S.
Université Lyon-II Portugais linguistique 0705.
Université Lyon-III Espagnol 0388.
Université Montpellier-III Espagnol 0082.
Université Montpellier-III Espagnol, Nîmes 0435.
Université de Nice Espagnol 0478 S.
Université d'Orléans Espagnol 0011.
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris Espagnol 0104 S.
Université Paris-III Langue et littérature portugaises classiques 0039.
Université Paris-VIII Espagnol 0040.
Université Paris-X Espagnol, droit économique 0633.
Université de Pau Espagnol 0281.
Université Rennes-II Espagnol, langue et linguistique 0107.
Université de Saint-Etienne Italien 0573.
Université Strasbourg-II Espagnol, langue étrangère appliquée 0410.
Université Strasbourg-II Italien 0011.
Université Toulouse-II Espagnol 0581.
Université Toulouse-II Italien 0082 S.

15e section: Langues et littératures arabes, chinoises,