Arrêté du 2 décembre 1991 fixant le calendrier des manifestations commerciales agréées pour 1992

Version INITIALE

Le ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation,
Vu l'ordonnance no 45-2088 du 11 septembre 1945 relative aux foires et salons, modifiée par les décrets no 69-948 du 10 octobre 1969 et no 88-598 du 7 mai 1988;
Vu les arrêtés des 7 avril 1970, 20 avril 1984 et 27 juillet 1988 relatifs aux manifestations commerciales;
Vu les arrêtés des 9 juillet 1971, 12 janvier 1972, 4 août 1972, 16 janvier 1973, 8 août 1973, 15 février 1974, 27 juin 1974, 10 mars 1975, 12 juin 1975, 14 janvier 1976, 28 juin 1976, 31 mai 1977, 18 juillet 1977, 31 janvier 1978, 9 juillet 1978, 14 février 1979, 20 juillet 1979, 5 mars 1980, 10 juillet 1980, 17 février 1981, 22 juillet 1981, 16 février 1982, 27 juillet 1982, 17 février 1983, 30 août 1983, 26 juin 1984, 28 mars 1985, 9 septembre 1985, 7 août 1986, 12 septembre 1986, 3 mars 1987, 25 août 1987, 17 mars 1988, 3 août 1988, 30 décembre 1988, 3 mai 1990, 9 août 1990 et 25 octobre 1991 portant décision d'agrément de certaines manifestations commerciales,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le calendrier des manifestations commerciales agréées pour l'année 1992 est fixé ainsi qu'il suit:



  • A. - FOIRES


    Agréées comme internationales


    Bordeaux (23 mai au 1er juin).
    Caen (18 au 28 septembre).
    Dijon (30 octobre au 11 novembre).
    Lille (3 au 13 avril).
    Lyon (4 au 13 avril).
    Marseille (25 septembre au 5 octobre).
    Metz (1er au 12 octobre).
    Montpellier (9 au 18 octobre).
    Nancy (5 au 15 juin).
    Nantes (3 au 13 avril).
    Nice (14 au 23 mars).
    Paris (29 avril au 10 mai).
    Rennes (4 au 12 avril).
    Rouen (22 au 31 mai).
    Strasbourg (4 au 14 septembre).
    Toulouse (25 avril au 3 mai).



  • Agréées


    Alençon (29 février au 8 mars).
    Angers (7 au 11 mai).
    Annecy (25 septembre au 5 octobre).
    Argentan (25 au 28 avril).
    Avignon (25 avril au 3 mai).
    Besançon (23 au 31 mai).
    Bourg-en-Bresse (25 avril au 3 mai).
    Castres (18 au 27 septembre).
    Châlons-sur-Marne (29 août au 7 septembre).
    Chambéry (11 au 21 septembre).
    Charleville-Mézières (6 au 14 juin).
    Clermont-Ferrand-Cournon (5 au 14 septembre).
    Colmar (7 au 16 août).
    Grenoble (foire de printemps) (25 avril au 4 mai).
    Grenoble (foire d'automne) (31 octobre au 11 novembre).
    Guingamp (2 au 6 juillet).
    La Rochelle (28 août au 6 septembre).
    La Roche-sur-Foron (25 avril au 4 mai).
    La Roche-sur-Yon (7 au 11 mai).
    Laval (27 mai au 1er juin).
    Le Mans (10 au 14 septembre).
    Limoges (22 au 31 mai).
    Lorient (1er au 5 octobre).
    Mâcon (23 mai au 1er juin).
    Mulhouse (28 mai au 8 juin).
    Nevers (14 au 23 mars).
    Niort (25 avril au 3 mai).
    Orange (10 au 18 octobre).
    Orléans (3 au 12 avril).
    Pau (4 au 14 septembre).
    Perpignan (11 au 20 avril).
    Poitiers (9 au 17 mai).
    Reims (11 au 20 avril).
    Romans-sur-Isère (26 septembre au 4 octobre).
    Saint-Brieuc (12 au 20 septembre).
    Saint-Etienne (18 au 28 septembre).
    Tarbes (1er au 10 mai).
    Troyes (29 mai au 8 juin).
    Valence (30 avril au 10 mai).


  • B. - SALONS


    Agréés et agréés internationaux


    I. - Agriculture, sylviculture, viticulture et leurs équipements


    Salon international de la machine agricole, Paris-Nord-Villepinte (1er au 5 mars).
    Salon international professionnel d'équipement viti-vinicole, Montpellier (24 au 26 novembre).
    Salon international professionnel des techniques hortico-maraîchères, Lyon (30 janvier au 2 février).
    Evénement international du jardin: Jarditec, Sisel Vert, Simaver,
    Paris-Nord-Villepinte (20 au 23 septembre).
    Salon international du matériel pour l'horticulture, Orléans (10 au 13 septembre).
    Salon du jardin et de l'environnement de la maison, Paris (29 avril au 10 mai).
    Salon Hortiflor, Paris (25 au 28 janvier).



  • II. - Alimentation, hôtellerie et leurs équipements


    Salon international de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, Paris-Nord-Villepinte (15 au 20 janvier).
    Salon technique international de la gestion des hôtels, restaurants, cafés et collectivités, Paris (17 au 23 octobre).
    Salon international de la restauration rapide, Paris (22 au 25 mars).
    Salon international de l'alimentation, Paris-Nord-Villepinte (25 au 29 octobre).
    Salon international de la boulangerie et de la pâtisserie,
    Paris-Nord-Villepinte (15 au 20 février).
    Salon international de l'équipement laitier, Paris (27 au 30 octobre).
    Salon international du génie industriel alimentaire, Paris (27 au 30 octobre).
    Salon international des industries et commerces d'origine animale, Paris (26 au 30 octobre).
    Salon des techniques de la glace et de la crème glacée,
    Paris-Nord-Villepinte (15 au 20 janvier).
    Biennale des métiers de bouche, de l'hôtellerie et de la gastronomie, Metz (1er au 5 février).
    Salon régional des collectivités, des métiers de bouche et de l'hôtellerie, Montpellier (14 au 18 mars).
    Journées professionnelles des agencements et équipements commerciaux,
    hôteliers et des collectivités, Nice (9 au 13 février).



  • III. - Textiles, cuir, habillement, accessoires et leurs équipements
    Salon international des industries de la fourrure, Paris (28 au 31 mars).
    Semaine internationale du cuir, Paris (19 au 22 septembre).
    Salon international de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et cadeaux,
    Paris-Nord-Villepinte:
    1re session (10 au 14 janvier);
    2e session (4 au 8 septembre).
    Salon international de l'habillement masculin, Paris:
    1re session (1er au 4 février);
    2e session (5 au 8 septembre).
  • Salon international de la mode enfantine, Paris:
    1re session (1er au 4 février).
    2e session (5 au 8 septembre).
    Salon international de la lingerie, Paris (1er au 4 février).
    Salon international du prêt-à-porter féminin, Paris: Salon de la boutique,
    Paris:
    1re session (31 janvier au 4 février);
    2e session (4 au 8 septembre).
    Salon mode internationale de la chaussure, Le Bourget (15 au 17 mars).
    Salon international de l'équipement des industries du vêtement, Paris (25 au 28 mars).
    Exposition de la maroquinerie et articles de voyages, Paris:
    1re session (19 au 21 janvier);
    2e session (26 au 28 avril).
    Salon Première vision tissus création, Paris-Nord-Villepinte:
    1re session (14 au 17 mars);
    2e session (2 au 5 octobre).



  • IV. - Bâtiment, travaux publics, second oeuvre et leurs équipements
    Salon international professionnel de la quincaillerie, outillage, jardinage, entretien, ménage, Paris-Nord-Villepinte (20 au 23 septembre).
    Salon international de l'aménagement en montagne, Grenoble (8 au 12 avril). Salon international des sciences et des techniques de l'énergie, Lyon (24 au 28 novembre).
    Salon de la maison individuelle, Paris (13 au 22 novembre).



  • V. - Habitat, aménagement de la maison et leurs équipements


    Salon international du luminaire, Paris (9 au 14 janvier).
    Salon international du meuble, Paris (10 au 14 janvier).
    Salon international des approvisionnements, matériels et fournitures destinés à la fabrication des sièges et articles de literie, à l'agencement et à la décoration, Paris (10 au 15 janvier).
    Biennale internationale des matériaux de la décoration des sols, murs et plafonds, Paris (26 au 29 octobre).
    Marché européen de l'ameublement et des fournitures professionnelles pour l'ameublement, Lyon (2 au 5 octobre).
    Salon international des papiers peints, revêtements, voilages, linge de maison, couverture, Paris-Nord-Villepinte (7 au 10 juin).
    Salon international des ateliers d'art, Paris:
    1re session (10 au 14 janvier);
    2e session (5 au 9 septembre).
    Salon Parallèle (cadeau et décor de la maison), Paris:
    1re session (10 au 14 janvier);
    2e session (5 au 9 septembre).
    Salon La Maison des internationaux créateurs, Paris:
    1re session (10 au 14 janvier);
    2e session (5 au 9 septembre).
    Salon du mobilier et de la décoration, de la cuisine et du tapis, Paris (13 au 22 octobre).
    Exposition du confort ménager, Bordeaux (31 octobre au 11 novembre).


  • VI. - Santé, hygiène, environnement, sécurité et leurs équipements
    Salon international de la lunetterie, de l'optique oculaire et du matériel pour opticiens, Paris (13 au 16 novembre).
    Salon international de la protection et de la sécurité, Le Bourget, (8 au 11 septembre).
    Salon international professionnel de la pharmacie, Lyon (13 au 19 octobre). Salon des techniques eau-air-bruits-déchets, Lyon (3 au 6 novembre).



  • VII. - Transports, circulation et leurs équipements


    Salon mondial de l'automobile, Paris (8 au 18 octobre).
    Salon de la moto, Paris (3 au 13 décembre).
    Marché du tourisme en autocar, Paris (14 au 18 octobre).
    Salon de l'aviation générale, Cannes-Mandelieu (3 au 7 juin).



  • VIII. - Information, communication, bureau, livres,

  • IX. - Sports, loisirs, jeux et leurs équipements



    Salon professionnel international du sport et des loisirs:
    Sisel été, Paris-Nord-Villepinte (6 au 8 septembre);
    Sisel hiver, Paris (1er au 4 février).
    Salon professionnel international des articles et de la mode des sports d'hiver, Grenoble (15 au 18 mars).
    Salon nautique international, Paris (4 au 14 décembre).
    Salon international du jouet, Paris-Nord-Villepinte (29 janvier au 4 février).
    Salon international de la puériculture (le monde de l'enfant), Paris (5 au 8 septembre).
    Salon du bricolage et de la décoration, Paris (13 au 22 novembre).
    Salon du tourisme et des voyages, Paris-La Défense (C.N.I.T.) (18 au 25 mars).
    Salon des véhicules de loisirs, Le Bourget (26 septembre au 4 octobre).

  • Salon de la maquette et du modèle réduit, Paris (11 au 20 avril).
    Salon des industries pour les forains et responsables de centres d'attractions, Le Bourget (8 au 12 décembre).
    Grand Pavois de La Rochelle (salon nautique) (16 au 21 septembre).



  • X. - Industrie, commerce, sciences, techniques,

  • Manifestations agréées en application de l'article 7

    de l'arrêté du 7 avril 1970


    Foire internationale d'art contemporain, Paris (Grand Palais) (24 octobre au 1er novembre).
    Festival international du film, Cannes (7 au 18 mai).
    Marché international du film, Cannes (7 au 18 mai).


  • Art. 2. - Le directeur du commerce intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 décembre 1991.

FRANCOIS DOUBIN