Arrêtés du 28 février 1992 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9200653A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 28 février 1992, les dispositions de l'arrêté du 16 janvier 1992 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs) de M. Chabbal (Robert),
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI, à compter du 1er mars 1992 et le maintenant en fonctions jusqu'au 30 septembre 1992, en application de la loi no 84-431 du 13 septembre 1984, sont modifiées par les dispositions suivantes:
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