Arrêté du 1er juillet 1991 portant nomination du directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

Version INITIALE

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 1er juillet 1991, M. Henri Rouilleault,
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, est nommé directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail à compter du 1er juillet 1991, en remplacement de M. Pierre-Louis Rémy, administrateur civil hors classe, appelé à d'autres fonctions.