Arrêté du 3 juin 1991 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : MJSK9170056A

Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 15 mai 1991 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 16 mai 1991 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est nommée au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports à compter du 2 juin 1991:
    Directeur adjoint du cabinet:
    Mlle Jocelyne Soussan.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 juin 1991.

FREDERIQUE BREDIN