Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 14 mai 1991, M. Daumas (Jean-Claude) est nommé au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers, au titre des industries chimiques, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Moneger (Jean-Henri).