Arrêté du 19 juin 1991 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Version INITIALE

NOR : MENZ910143A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 87-155 du 5 mars 1987 relatif aux missions et à l'organisation des oeuvres universitaires,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est nommé président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires:
    M. Blondel (Claude), conseiller maître à la Cour des comptes.


  • Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires:



  • a) Représentants de l'Etat


    1. Au titre des quatre fonctionnaires désignés

    par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale


    M. le directeur des enseignements supérieurs, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires. M. le directeur général des finances et du contrôle de gestion ou son représentant.
    M. le directeur de la programmation et du développement universitaire ou son représentant.
    M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant.



  • 2. Au titre des quatre fonctionnaires

    désignés par leurs ministres respectifs


    M. Rossi (Bruno), administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget.
    M. Bernard (Michel), ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.
    M. Raynaut (Jean-Marie), attaché principal d'administration centrale à la direction de l'action sociale, représentant le ministre des affaires sociales et de l'intégration.
    M. Catta (Alain), directeur général adjoint de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères.



  • b) Au titre des huit représentants élus des étudiants


    M. Andres (Eric).
    M. Beatse (Frédéric).
    M. Bertrand (Nicolas).
    M. Chamussy (Matthieu).
    M. Forestier (Emmanuel).
    Mlle Remy (Sylvie).
    M. Thibault (Jean-Pascal).
    M. Timoumi (Fathi).



  • c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs, sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
    Mme Pace (Marie-Paule), représentant les personnels administratifs.
    M. Girault (Michel), représentant les personnels ouvriers.
    M. Marouze (Gérard), représentant les personnels ouvriers.



  • d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
    M. Bertrand (Gilles), président de l'université de Dijon.
    M. Haddad (Georges), président de l'université Paris-I.
    M. Falise (Michel), recteur de l'institut catholique de Lille.



  • e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat,
    ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants, dont deux sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S.


    M. Dalmasso (Etienne), délégué général de la cité internationale universitaire de Paris.
    M. Markus (Francis), directeur général de la Générale de restauration.
    M. Spithakis (Olivier), directeur général de la Mutuelle nationale des étudiants de France.
    M. Bourtayre (Pierre), maître de conférences à l'université Paris-VII.


  • Art. 3. - La fin du mandat des administrateurs sortants et l'entrée en fonctions des nouveaux administrateurs ont lieu à la date de publication du présent arrêté.


  • Art. 4. - Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 juin 1991.

LIONEL JOSPIN