Art. 1er. - A la fin du dernier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 14 janvier 1991 susvisé sont ajoutées les phrases suivantes: < < Cette définition tient compte notamment, pour la durée des périodes, des possibilités de validation d'acquis antérieurs du candidat. Une validation d'acquis antérieurs, en fonction des buts du stage définis à l'article 2, peut être décidée par le préfet du département après avis de la commission départementale visée à l'article 7 du présent arrêté. La durée totale du stage restant à effectuer ne peut cependant être inférieure à deux mois. > >

Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.