Art. 1er. - L'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - L'article 3 est complété par les dispositions suivantes:
< < Les enseignants coordonnateurs interrégionaux d'un même diplôme se concertent en vue d'harmoniser leurs propositions:
< < a) Aux différentes unités de formation et de recherche de médecine concernant le contenu, les modalités et les méthodes d'évaluation des enseignements;
< < b) Aux différentes commissions interrégionales d'agrément prévues à l'article 68 du décret no 88-321 du 7 avril 1988 susvisé concernant les critères d'agrément des services, en prenant en compte notamment:
< < 1. L'encadrement et les moyens pédagogiques.
< < 2. Le degré de responsabilité des internes.
< < 3. La nature et l'importance des activités de soins et éventuellement de recherche clinique.
< < En tant que de besoin, les coordonnateurs de deux diplômes d'études spécialisées se concertent sur le contenu et les conditions d'accès aux enseignements théoriques de leur formation et font des propositions d'agrément commun pour certains services. > > II. - A l'annexe P, les termes: < < rééducation et réadaptation fonctionnelles > > sont remplacés par les termes: < < médecine physique et de réadaptation > >.
III. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1995, il est ajouté entre l'annexe E et l'annexe F l'annexe EE jointe au présent arrêté.

Art. 2. - L'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est modifié et complété comme suit:
1. A l'article 1er, remplacer dans la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine: < < rééducation et réadaptation fonctionnelles > > par: < < médecine physique et de réadaptation > >.
2. Il est créé un article 1er ter ainsi rédigé:
< < Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1995, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisé sont ceux dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté, à l'exception:
< < 1o De celle des diplômes d'études spécialisées de la discipline des spécialités médicales où:
< < a) " Anesthésiologie-réanimation chirurgicale " est inséré entre " Anatomie et cytologie pathologiques " et " Dermatologie et vénéréologie ";
< < b) " Génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) " est inséré entre " Gastro-entérologie et hépatologie " et " Hématologie ".
< < 2o De la discipline " Anesthésiologie-réanimation chirurgicale ", qui est supprimée. > >

Art. 3. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E E E

DIPLOME D'ETUDES SPECIALISEES DE GENETIQUE MEDICALE

(CLINIQUE, CHROMOSOMIQUE ET MOLECULAIRE)

Durée: 4 ans

I. - Enseignements

(Deux cent cinquante heures environ)

Génétique formelle:
- statistiques et probabilités;
- analyse de ségrégation et analyse de liaison simples et complexes;
- génétique quantitative et des populations;
- génétique épidémiologique.
Génétique clinique:
- développement normal et pathologique;
- sémiologie des malformations en génétique;
- maladies héréditaires et maladies associées à des anomalies chromosomiques.
Génétique moléculaire:
- structure, organisation moléculaire et dynamique des génomes nucléaires et mitochondrial;
- régulation normale et pathologique de l'expression des gènes et des familles de gènes;
- cartographie génétique et physique;
- génétique moléculaire des maladies humaines: mutations constitutionnelles et acquises (cancer);
- modèles animaux.
Génétique chromosomique:
- structure des chromosomes et architecture nucléaire;
- caryotype normal et pathologique, indications;
- mécanismes cytogénétiques et moléculaires des remaniements chromosomiques constitutionnels et acquis (cancer).
Prévention et conseil génétique:
- indications et organisation du diagnostic prénatal chromosomique, du diagnostic prénatal et présymptomatique moléculaire et biochimique;
- calcul de risque.
Thérapeutique des maladies génétiques.
Aspects éthiques et juridiques.

II. - Formation pratique

a) Quatre semestres dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire) dont:
1. Un semestre dans un service à orientation < < génétique moléculaire > >.
2. Un semestre dans un service à orientation < < génétique chromosomique > >. 3. Un semestre dans un service à orientation < < génétique clinique > >.
4. Un semestre en biologie médicale dans un laboratoire agréé pour le diplôme d'études spécialisées de pédiatrie et pour le diplôme d'études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire). b) Un semestre dans un service hospitalo-universitaire agréé pour le diplôme d'études spécialisées de pédiatrie et pour le diplôme d'études spécialisées de génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire):
c) Un semestre dans un service hospitalo-universitaire agréé pour l'une des spécialités suivantes:
- pédiatrie;
- gynécologie-obstétrique;
- néphrologie;
- neurologie;
- oncologie;
- pathologie cardio-vasculaire;
- psychiatrie;
- dermatologie;
- biologie médicale.
d) Deux semestres libres.