Arrêté du 30 avril 1991 portant nomination à la commission des photographes indépendants

Version INITIALE

NOR : MCCB9100276A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux et du ministre des affaires sociales et de la solidarité en date du 30 avril 1991, les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans, à compter de la date de signature du présent arrêté,
membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale:

  • A. - Représentants des artistes auteurs




    Titulaires

    Mme Desjeux (Catherine).
    M. Esclapez (Bernard).
    M. Guillaumin (Claude).
    M. Leloir (Jean-Pierre).
    M. Mauri (Dominique).


    M. Walusinski (Gilles).

    Suppléants

    M. Dubois (Philippe).
    M. Tourenne (Patrice).
    M. Primois (Jacques).
    M. Birraux (Jean-Marc).
    M. Garanger (Marc).
    M. Salou (Phédon).



    B. - Représentants des diffuseurs




    Titulaires

    M. Grosset (Mark).
    Mme Pecqueriaux (Edith).


    M. Robichon (François).

    Suppléants

    M. Thomas (Hervé).
    M. Lebon (Baudoin).
    Mme de Beaupuis (Bernadette).



    C. - Représentants de l'Etat


  • Le directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité, ou son représentant.
    Le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux.

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