- Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 8 mars 1995:
Est nommé, pour un an, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure: M. Deschamps (Jérôme).
Sont nommés, pour un an, vice-présidents de la commission:
M. Carcassonne (Philippe), au titre du premier collège;
M. Chateau (Denis), au titre du deuxième collège.
Sont nommés, pour un an:
Membres du premier collège de la commission:
Mmes De Casabianca (Camille), Cayla (Véronique), MM. Caucheteux (Pascal),
Feret (René), Goldenstern (Georges), Molin (François-Xavier), Saint-Jean (Michel). - Membres du deuxième collège de la commission:
Mme Belmont (Véra), MM. Bourboulon (Frédéric), Cosmos (Jean), Haudepin (Didier), Lounguine (Pavel), De Luze (Hervé), Vaneck (Pierre). - Membres du troisième collège de la commission:
Mmes Aknin (Brigitte), Champetier (Caroline), Reza (Yasmina), Schiffman (Suzanne), Vonier (Fabienne), MM. Audiard (Jacques), Legrand (Gilles).
Arrêté du 8 mars 1995 portant nomination à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
NOR : MCCK9500126A