Arrêtés portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 16 janvier 1991, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter de la date à laquelle ceux-ci ont atteint la limite d'âge en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0047 du 23/02/1991
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    Les intéressés sont maintenus en fonctions jusqu'au 30 septembre 1991.