Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 18 février 1991, sont nommés au comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections et commissions ci-après énumérées:
Arrêté du 18 février 1991 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques et au Congrès national des sociétés savantes
NOR : MENT9100357A