Arrêté du 21 mars 1991 portant nomination au comité médical central des transports

Version INITIALE

NOR : EQUA9100548A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 21 mars 1991, les médecins dont les noms suivent sont nommés, jusqu'au 31 décembre 1992, membres du comité médical central des transports:

  • Cardiologie:


    M. le docteur Facquet (Dominique), membre titulaire; M. le professeur Komajda (Michel), membre suppléant.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 29,9 Mo