Par arrêté du ministre délégué à la mer en date du 11 décembre 1990, M. de Martel (Claude), administrateur civil hors classe, est placé en disponibilité pour une durée de trois ans à compter du 12 septembre 1988.
Arrêté du 11 décembre 1990 portant mise en disponibilité (administration centrale)
NOR : MERG9100023A