Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, et du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 22 février 1991, sont promus au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après:
Au 4e échelon, avec 1 an 17 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1990: M. Fauveau (Gérard).
Au 4e échelon, avec 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1990: M. Dumont (Jean-Paul).
Au 3e échelon, avec 5 mois 21 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 1er janvier 1990: M. Lorvellec (Yves).
Au 1er échelon, avec 9 mois 8 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 12 février 1990: M. Champagne (Jérôme).
Au 1er échelon, avec 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 16 mars 1990: Mme Derlich, épouse Cukierman (Agnès).
Au 2e échelon, à compter du 19 août 1990: M. Le Seac'h (Alain).
Au 5e échelon, avec 8 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 19 août 1990: M. Petit (Raymond).
Au 2e échelon, avec 4 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 23 août 1990: Mme Caballero, épouse Kolbenstetter (Jocelyne).
Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 8 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 13 septembre 1990: M. Taupenas (Daniel).
Au 1er échelon, avec 1 an 4 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 13 septembre 1990: Mlle Malaussena (Caroline).
Au 2e échelon, avec 1 an 6 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 13 septembre 1990: M. Montagne (Jean-Pierre).
Au 3e échelon, avec 1 an 4 mois 7 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 13 septembre 1990: M. Montagnier (Gilles).
Au 3e échelon, avec 2 mois et 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon, à compter du 13 septembre 1990: M. Serre (Gérard).
Au 5e échelon, à compter du 1er octobre 1990: Mme Sauteraud (Michèle).