Arrêté du 2 janvier 1991 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : EQUM9101254A

Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret du 21 décembre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer:



  • Directeur du cabinet


    M. Gilles Ricono.



  • Conseillers auprès du ministre


    M. Christian Nicol.
    M. Dario d'Annunzio.



  • Chargé de mission auprès du ministre


    M. Philippe Citroën.



  • Conseillers techniques


    Mme Claude Brevan.
    M. Michel Camy-Peyret.
    Mme Geneviève Chaux-Debry.
    M. Patrice Lanco.
    M. Francis Masse.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 janvier 1991.

LOUIS BESSON

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