Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 16 juillet 1990, M. Orsolle (Daniel), chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de la Seine-Maritime, est nommé agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, en remplacement de M. Goetz, appelé à d'autres fonctions.